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Nous respectons la propriété intellectuelle d’autrui. Notre politique vise à répondre à toute réclamation concernant du contenu posté sur le Site web qui viole des droits de copyright ou autres droits de propriété intellectuelle (« Violation ») d’une quelconque personne ou entité. Si vous êtes propriétaire d’un copyright, ou autorisé(e) pour le compte d’autrui, et si vous estimez que votre travail protégé parun droit d’auteur a été copié d’une manière qui constitue une violation du copyright, veuillez envoyer votre réclamation, en utilisant le présent FORMULAIRE, par e-mail à l’adresse info@tuuci.eu, en mentionnant comme objet : « Violation du copyright » et veuillez joindre à votre réclamation une description détaillée de la violation présumée comme décrit ci-dessous sous « Notification et Procédure de réclamation en cas de violation d’un copyright DMCA ».

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Propriété intellectuelle

Le Site web et son contenu original, ses options et fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive de Tuuci, LLC et de ses bailleurs de licence. Le Site web est protégé par un droit de copyright, de marque déposée et par d’autres lois, tant aux États-Unis que dans d’autres pays. Tuuci et les autres marques déposées et dénominations commerciales, ainsi que leurs designs et/ou logos respectifs sont soit des marques commerciales, soit des marques déposées par Tuuci, LLC, et ne peuvent pas être utilisés en totalité ou en partie sans l’accord écrit préalable de Tuuci, LLC.

Logiciels

Tous les logiciels, y compris les fichiers, modèles, images insérées dans ou générées par les logiciels ou le Site web, ainsi que les données qui accompagnent les logiciels (dénommés collectivement « les Logiciels ») qui peuvent être rendus disponibles sur le Site web, sont soumis à une licence qui vous est fournie par Tuuci sur une base non-exclusive et limitée. Tuuci conserve l’entière propriété ainsi que les droits de propriété intellectuelle concernant les Logiciels. Vous vous abstiendrez de copier, distribuer, vendre, modifier, décompiler, inverser la conception, désassembler ou créer des travaux dérivés d’un des Logiciels. Toute spécification ou donnée fournie avec les Logiciels est uniquement destinée à une utilisation informelle et ne doit pas servir de base pour une utilisation concrète. Les spécifications jointes à une offre formelle ou à un bon de commande auront priorité sur toute information contenue dans les Logiciels.

Restrictions d’utilisation

Sauf indication contraire dans les présentes Conditions générales, aucun document ou objet relevant des droits de propriété intellectuelle décrit dans les présentes ne peut être copié, reproduit, distribué, publié à nouveau, téléchargé, affiché, posté ou transmis, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, sous forme électronique, mécanique, photocopiée, enregistrée ou autre, sans l’accord écrit préalable respectivement de Tuuci ou du détenteur de la propriété intellectuelle. Vous pouvez faire une copie électronique ou sur papier de certaines parties du Site web et des Logiciels dans le seul but d’utiliser les éléments qu’ils contiennent, à des fins personnelles informationnelles et non-commerciales uniquement. Toute autre utilisation des éléments du Site web (y compris toute utilisation commerciale, reproduction à des fins autres que celles décrites ci-dessus, modification, distribution, nouvelle publication, et tout affichage ou représentation), sans l’accord écrit préalable de Tuuci, est strictement interdite. Vous acceptez en outre de ne pas supprimer, modifier ou cacher une quelconque mention relative à la propriété (y compris toute mention relative au copyright ou à la marque déposée) de Tuuci, LLC, de ses filiales ou de tout autre tiers.

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Contenu généré par l’utilisateur

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Droits de propriété

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Indemnisation

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Loi applicable

Les présentes Conditions générales sont régies et établies conformément aux lois de la Floride, États-Unis, sans considération de dispositions de cet État en matière de conflits de lois.

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